Les Représentants de l'Empire considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits communs sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés des entités membres de l'Empire, afin que cette Déclaration rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs de tout à chacun ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.
En conséquence,
La Cour de Xiantia et le
Commandement Planétaire reconnaissent et déclarent, en présence et sous les auspices des Êtres suprêmes, les droits et devoirs communs suivants.
Article 1
Chaque existence à une importance et possède des droits fondamentaux qui ne doit être refuser à personne, sauf exceptions définit par la Loi. Ces droits sont: le respect, la sûreté, la prospérité et l'épanouissement personnel. Ces existences se doivent aussi de se soumettre aux devoirs fondamentaux qui sont: le respect envers autrui, le respect de la Loi, la coopération pour le bien commun, la participation à l’effort commun.
Article 2
Toute association en société est régit par la Loi et tout ses membres peuvent jouir de nouveaux droits et se voir attribuer des privilèges. Les distinctions sociales et existentielles ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune et ne doivent pas permettre aux citoyens de négliger les droits et devoirs fondamentaux.
Article 3
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
Article 4
La Loi n'a le droit d'interdire que les actions nuisibles à la Société et à l'Individu. Tout ce qui n'est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.
Article 5
Nul être ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la Loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la Loi doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance.
Article 6
La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une Loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.
Article 7
Tout être est présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable. S'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.
Article 8
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi.
Article 9
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
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