Système judiciaire de l'Alliance Agora

L'Héliée est le nom du tribunal mais également du système judiciaire de l'Alliance. C'est un système très complexe s'articulant autour de procès, investigations. Le noyau du système judiciaire est le procès, où l'accusé accompagné de son Avocat peut plaider sa cause face à l'accusateur (une personne ou une institution). Le verdict est donné par une assemblée de jurés et un archonte dikaste  . La présence ou non de jurés peut varier en fonction du type de crimes que l'accusé aurait commis. Un procès est très coûteux en temps et en argent, des accords sont souvent trouvés entre les avocats des deux partis avant la tenue du procès. Ces accords sont ensuite présentés à l'archonte qui validera ou non l'accord, épargnant alors la tenue du procès.

Les éléments constitutifs des dossiers sont mis au jour par les forces de police qui ont lancés l'enquête ou bien par des enquêteurs privés, très appréciés des avocats.

Déroulement d'un procès

L'enquête

Avant la tenue d'un procès, il faut bien évidement enquêter. Ce sont généralement les forces de polices qui accumulent les premières pièces du dossier. Fréquemment, les avocats des deux partis font appel à des agences de détectives privés. Une fois le dossier complet, il est communiqué à l'Héliée en amont du procès.

L'instruction

L'Héliée communique ensuite aux deux parties les pièces du dossier afin que les avocats puissent mettre au point leurs arguments. Un délai peut être demandé à l'archonte dikaste  afin de procéder à une enquête supplémentaire. C'est généralement à ce moment là que les détectives privés sont le plus sollicités.

Les accords

En raison du temps et du coût d'un procès, certaines affaires peuvent se régler avec un accord entre les deux partis. Il s'agit généralement d'une compensation, en particulier dans les litiges de brevets, ou violation de contrats. Dans les affaires où des violences ont eu lieu, signer un accord n'est pas possible, le procès est inévitable.

Audience préliminaire

Lors de la première journée de procès, les deux partis vont exposer leur point de vu sur l'affaire. D'abord l'accusation, puis la défense. Ces déclarations préliminaires sont essentielles car ce sont elles qui vont orienter la suite du procès. Les premières pièces du dossier peuvent être utilisés par les avocats afin d'appuyer leurs propos.

Audition des témoins

La seconde phase du procès consiste en l'audition des témoins. Chacun des deux partis peut convoquer à l'Héliée des témoins ou spécialistes qui pourront donner un éclairage supplémentaire sur l'affaire. Le témoin est d'abord interrogé par l'avocat qui l'a convoqué, puis un contre interrogatoire du parti adverse a lieu. Mener un contre interrogatoire est primordial afin de faire ressortir les éventuelles incohérences dans la déclaration du témoin. Un témoignage solide peut faire pencher radicalement la balance.

Plaidoiries

Une fois toutes les preuves présentés, les témoins entendues, les experts consultés et donc le dossier entièrement examiné, les avocats entament leurs plaidoiries. En premier l'accusation, qui présente sa version des faits, en accord avec son client, puis la défense qui y répond.

Délibération et verdict

Une fois les plaidoiries terminées, les membres de l'Héliée se retirent dans leur cabinet afin de rendre leur verdict. Ensembles, ils décident si l'accusé est coupable ou non. Après un débat interne, ils doivent voter à l’unanimité la décision qu'ils rendront. Cette phase du procès peut être très longue, surtout lors d'affaires complexes. Une fois le verdict décidé, il est annoncé dans la sale d'audience et les mesures adéquates sont exécutées.

Possibilités d'appel

Après le verdict, les deux parties ont la possibilités de faire appel de la décision auprès de l'Aréopage . Il faut pour cela démontrer à l'archonte de l'aréopage suffisamment d'élément afin qu'il décide la tenue d'un nouveau procès, cette fois au sein de l'enceinte de l'aréopage d'Agora. En cas d'invocation jugée abusive, le parti invocateur peut se voir infliger une amende immédiate. L'aréopage est avant tout une institution de veille et surveillance du bon déroulé de la Justice, il n'a pas vocation à s'occuper de toutes les affaires passant par l'Héliée.

Catégories d'atteintes à la loi

En fonction de la qualification requise par l'accusation, la tenue du procès peut différer. Nombres d'héliastes, hui-clos et peines varient.

Infractions

Atteintes simples, sans préjudices majeurs envers autrui (accident de circulation, petit vol).

Délits

Atteintes modérés, avec préjudice parfois grave envers autrui mais sans intention d'en commettre ou sans violence (homicide involontaire ou vol sans violence morale et physique).

Crimes

Atteintes graves envers autrui avec intention de le commettre ou avec violence (meurtres, vol violents, viol, agressions).

Crimes majeurs

Atteintes majeures envers un grand nombre de personnes ou la société dans son ensemble ( crime organisé, terrorisme, haute trahison).