La Nouvelle Constitution
Objectif
La Nouvelle Constitution définit la doctrine idéologique, politique et militaire du Front Républicain Quamahsite.
Document Structure
Clauses
Article 1 : Tous les Néruviens sont engendrés ou forgés égaux face aux dieux.
Article 2 : Aucun Néruviens ne peut être discriminé sur sa race et tous peuvent prétendre à des titres administratifs.
Article 3 : La séparation des pouvoirs exécutifs, judiciaires et législatifs doit être totale.
Article 4 : Tout individu vivant sur le territoire de l'Etat peut en être citoyen, du moment qu'il accepte ses lois.
Article 5 : La Nouvelle constitution reconnait la supériorité des dieux et accepte qu'ils se prononce sur l'avenir de l'Etat.
Statut légal
La constitution n'est reconnue par aucune instance gouvernementale ou étatique, elle n'est pas approuvée la les autres cellules Loyalistes.
Type
Manuscript, Legal
Média
Paper
Signataires (Organisations)
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