Brevet

Les brevets représentent la possession de technologie.

Objectif

En déposant un brevet, une personne peut prouver la possession d'une technologie. Les brevets peuvent être échangé, prêté ou donné pour des utilisations personnelles ou commerciales.

Document Structure

Clauses

Les brevets peuvent être cédé :

pour la recherche : l'individu ou le groupe reçoit l'autorisation de créer et d'utiliser la technologie dans le cadre de la recherche (le détenteur aura une partie du droit sur les créations découlant de son brevet).

pour l'utilisation personnelle : l'individu ou le groupe reçoit l'autorisation de créer et d'utiliser librement la technologie

pour l'utilisation commerciale : l'individu ou le groupe reçoit l'autorisation de créer et de vendre la technologie

Avertissements

En cas de non respect d'un brevet, toutes les créations et revenus généré par cette violation reviennent au détenteur légitime. Des poursuites additionnelles sont possibles selon les cas.

État de la publication

L’accès aux brevets diffère selon la profondeurs : les noms et descriptions sont accessibles publiquement dans les bibliothèques liées aux disciples cependant les détails sont privés et ne peuvent être obtenus qu'en ayant l'accord du détenteur.

Type

Text, Legislative

Média

Paper

Lieu

Hall des créations

Signataires (Organisations)

• Les Disciples